Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site www.arobaserap.com.

2. Acceptation des CGU

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il est invité à ne pas utiliser le site.

3. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription préalable.

4. Responsabilités

L’Editeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir leur exactitude ou leur complète actualisation.

L’utilisateur est responsable de son utilisation du site et s’engage à ne pas porter atteinte aux droits des tiers ni à enfreindre la législation en vigueur.

5. Données Personnelles

L’utilisation du site peut entraîner la collecte et le traitement de données personnelles, conformément à la [Politique de Confidentialité](lien à insérer).

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de AROBASE RAP ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

7. Modification des CGU

AROBASE RAP se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications.

8. Loi Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, l’utilisateur peut contacter AROBASE RAP à l’adresse suivante : contact@arobaserap.com